Conditions particulières de vente

Terms and conditions

 

Préambule

Toute personne qui passe commande sur le site déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées dans leur intégralité. Le jardin Botanique propose une sélection de plantes dans le cadre de la vente en ligne. Les relations entre l'association et les acheteurs se font en toute indépendance. L'association se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment.

 

Conditions

Toutes les commandes sont traitées par ordre d'arrivée. Le paiement s'effectue à la commande soit par carte bancaire en ligne sous paiement sécurisé (SSL), soit par Paypal, soit par virement bancaire sur notre compte (IBAN), soit par chèque bancaire ou postal en Euros (uniquement pour la France), soit par mandat postal (uniquement pour la France). Dans le cas d'un paiement par chèque ou d'un virement et sauf accord préalable, vous disposerez de 5 jours pour envoyer votre règlement. Après ce délai, les plantes seront remises dans le circuit de vente. N'étant pas assujettis à la TVA, les prix sont donc nets.

Votre commande sera traitée à réception de votre règlement. Nous expédions toute l'année sauf entre le 20 décembre et le 10 janvier. Si vous passez commande en fin de semaine ou dans le week-end, l'expédition peut avoir lieu seulement au début de la deuxième semaine.  Expédition uniquement par colis postal colissimo (France) ou colissimo international (autres pays) le plus souvent entre le lundi et le mercredi suivant la réception du règlement. Le délai de livraison est donc celui de la poste, en général 48 h (France) ou entre 4-10 jours selon le pays. Les frais dits de port comprennent les frais d'expédition et d'emballage.

 

Expéditions en Suisse possible mais renseignez-vous auprès des douanes helvétiques pour des restrictions éventuelles. Idem pour les DOM et les TOM. Les plantes voyagent aux risques et périls du destinataire et ne seront ni échangées, ni remplacées en cas de détériorations dues à la poste. Faites des réserves si le colis arrive très abimé ou au delà du délai prévu. Lors de l'expédition vous êtes avisé par courriel. En cas de forces majeures (grèves, gel, expo-ventes, fortes chaleurs, etc.) les envois seront différés.

En fonction des demandes, l'expédition de votre commande peut nécessiter de 1 à 2 semaines notamment à l'automne et au printemps, période où les demandes sont les plus fortes. Pour certaines espèces rares, les stocks des plantes pouvant être faibles nous vous conseillons de consulter régulièrement le site pour vous assurer de leur disponibilité. Soyez donc patient, les plantes sont vivantes et ont besoin d'un temps de croissance. Toutes les ventes sont faites aux conditions énoncées ci-dessus et le fait de commander implique leur acceptation. Merci pour votre compréhension.

 

Juridiction

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l'application du droit français. Les informations contractuelles sont présentées en langue française. Les acheteurs étrangers devront vérifier la législation en vigueur à laquelle ils sont soumis pour l'importation des plantes et autres produits. La responsabilité du Jardin Botanique ne saurait être engagée en cas de non respect de la règlementation du pays où les plantes sont expédiées. Il est recommandé de s'adresser d'abord à l'association à l'occasion d'un litige afin de régler celui-ci à l'amiable. A défaut, seul le Tribunal du lieu dont dépend notre association sera compétent.

 

Protections des données

Conformément à l'article 27 de la loi Informatique et libertés (n°78-17 du 6 janvier 1978), les clients de l'Association du Jardin Botanique disposent du droit d'accès et de rectification de leurs données personnelles en utilisant le formulaire contact du présent site. Les données collectées par l'Association sont strictement nécessaires au bon traitement des commandes ou à la mise à disposition de services personnalisés.

 

Terms (abstract)

 

Preamble

Anyone who places an order on the site have read this terms and conditions and accepted them. The Botanical Garden offers a selection of plants as part of the online sale. The relationship between our association and customers are in complete independence. The Association reserves the right to change these terms at any time.

 

Conditions

Payment is made to order or by credit card online by secure payment (SSL) or by Paypal. We ship all year except between 20 December and 10 January.

 

Outside of France delivery can be 4 to 10 days depending on the country. The plants travel at the risk and peril of the recipient and will not be exchanged or replaced in case of damage due to the post. During the expedition you are notified by email. Based on the requests, shipping your order may require 1 to 2 weeks especially in the fall and spring. Shipping charges include shipping and packing. For some rare species, stocks of plants can be low we advise you to check the site regularly to ensure their availability. So be patient, the plants are alive and need a growth time.