Confidentialité - Mentions légales

Responsable de la publication :

Jardin Botanique des Pyrénées Occidentales
42 route de Morlaàs
64160 - Saint Jammes
Téléphone : Pas de permanence téléphonique
Rédacteur principal : Jacques URBAN
Code APE : 9499Z
 

Hébergement :

O.V.H.
2 rue Kellermann
BP 80157 - 59053 ROUBAIX cedex 1 - France
Web : http://www.ovh.com
 

Droits d'auteur :

L'ensemble des photos, dessins et textes du site sont la propriété exclusive des auteurs. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle dans un but commercial, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon.

La loi n'autorise d'une part, que les copies ou reproductions réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à l'utilisation collective et commerciale et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration ce qui inclut l'usage des photos et dessins. Nous bénéficions en France, de la loi sur la propriété intellectuelle, et, hors de France, de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la convention de Berne.

L'ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, dans un but commercial est soumise à un accord préalable et écrit de notre part ou du propriétaire des dits éléments.  Dans le cas contraire tout le contenu de ce site est libre de droit pour une utilisation non commerciale des informations, mention faite de la source comme suit : Jacques Urban, naturoscope.net.

Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur aussi nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu'en soit les conséquences.

Navigation sur le site

Cookies

Le site du jardin botanique, n'utilise pas de cookies et ne recueille pas de données personnelles permettant l’identification des personnes étant donné que nous ne pratiquons plus la vente en ligne qui demandait de remplir un formulaire pour faire une commande.